Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site HorizonConceptuel l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le présent site, accessible à l’URL horizonconceptuel.fr , est édité par :
Horizon Conceptuel, micro-entreprise (entreprise individuelle), immatriculée au Registre National des Entreprises sous le numéro SIREN 987 632 312, dont le siège social est situé au 13 RUE du Maréchal Koenig 78480 Verneuil-sur-Seine FRANCE, représentée par Titouan Barbey, gérant et directeur de la publication.
Le numéro SIRET de l’exploitant est 987 632 312 00011. TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA). Activité : création de sites web sur mesure pour indépendants et commerces locaux. Contact : 07 67 10 98 29 – horizonconceptuel@gmail.com.
Le Site est hébergé par la société O2 Switch, située au Chemin des Pardiaux, 63 000 Clermont-Ferrand.
Conditions générales d’utilisation
La consultation et l’utilisation du site horizonconceptuel.fr implique une entière et complète acceptation des conditions générales d’utilisation. Les présentes conditions d’utilisation sont susceptibles d’être remaniées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site horizonconceptuel.fr sont conviés à les interroger régulièrement.
Horizon Conceptuel se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les informations contenues dans les présentes conditions d’utilisation.
Le site horizonconceptuel.fr a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société Horizon Conceptuel.
Horizon Conceptuel s’efforce d’alimenter le site horizonconceptuel.fr avec des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu comme responsable des éventuelles omissions et des possibles carences quant à la mise à jour des informations contenues sur le site horizonconceptuel.fr.
Toutes les informations indiquées sur le site horizonconceptuel.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer à tout moment. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site horizonconceptuel.fr ne sont pas exhaustifs. Toutes les informations sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Horizon Conceptuel ne pourra être tenu comme responsable direct et/ou indirect de tous les dommages causés suite à l’utilisation du site horizonconceptuel.fr.
Horizon Conceptuel se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique.
Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des éléments constitutifs du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constitue, sauf autorisation, une contrefaçon.
Les demandes d’autorisation doivent être adressées par e-mail à l’adresse suivante : horizonconceptuel@gmail.com